Modalités et vie privée

Les présentes modalités d’utilisation sont un contrat entre vous, en tant qu’usager du présent site Web (le « Site »), et le propriétaire du Site. En naviguant sur le Site ou en utilisant les fonctionnalités de celui-ci, vous acceptez d’être lié par les présentes modalités d’utilisation et de respecter celles-ci.

1.    Usage de ce site Web

Ce site Web appartient à et est opéré par Lécuyer et fils Ltée. (le « Propriétaire »).

Si vous n'acceptez pas l’une ou l’autre des  modalités d’utilisation du Site (les « Modalités), veuillez ne pas utiliser ce site Web. Si vous êtes insatisfait du Site ou de l'un de ses services, ou de l'une des Modalités, votre seul recours consiste à cesser d'utiliser le Site.

Vous devez contacter le propriétaire par téléphone ou en personne afin de commander les produits décrits sur le Site. Aucun commande en ligne n’est possible. L’achat des produits est sujet à des conditions de ventes additionnelles qui ne figurent pas sur ce Site. Le Propriétaire se réserve le droit en tout temps d’apporter des changements aux spécifications ou modèles et de discontinuer ou de modifier tout produit décrit dans le Site à sa seule discrétion et sans aucun préavis.

2.    Exactitude de l’information fournie

Le Propriétaire peut mettre à jour les renseignements ou les éléments figurant dans le Site en tout temps et sans préavis. Le Propriétaire n’offre cependant aucune garantie à cet égard. Bien que tous les efforts soient déployés afin que le contenu du Site soit exact, complet et à jour, des erreurs et omissions peuvent survenir.

Les documents techniques disponibles sur le site sont fournis à titre informatif et ne doivent pas être utilisés à d’autres fins. Avant d’utiliser ceux-ci dans le cadre d’un projet, vous devez communiquer avec nous afin de valider ceux-ci. Le Propriétaire n’offre aucune garantie et se dégage de toute responsabilité ou obligation à l’égard de l’utilisation des informations contenues sur le Site.

3.    Droit d’auteur et marques de commerce

Toutes les œuvres figurant dans le Site, notamment les textes, images, illustrations, logiciels, codes HTML, audioclips et vidéoclips, appartiennent, de façon exclusive, au Propriétaire. Ces œuvres sont protégées par la Loi sur le droit d’auteur au Canada, ainsi que internationalement par différents traités et législations locales applicables. Outre le droit de visionner le Site sur votre ordinateur, vous pouvez imprimer une copie d’extraits du Site pour des fins personnelles et non commerciales, en autant que vous n’altérez pas les avis de droit d’auteur ou de marque de commerce. Toute autre utilisation des œuvres ou du contenu du Site est strictement interdite et réservée exclusivement au Propriétaire. Sauf pour ce qui précède, les éléments figurant sur le Site ne peuvent être copiés, reproduits, publiés de nouveau, téléchargés, affichés, transmis, distribués ou modifiés, en totalité ou en partie, sans l'autorisation écrite du Propriétaire.

Les marques de commerce, les marques officielles, les logos et les marques de service (collectivement les « Marques ») figurant dans le Site, notamment la marque «LÉCUYER», sont des marques, enregistrées ou non, du Propriétaire ou de tiers ayant consenti une licence au Propriétaire et appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Les Marques ne peuvent être utilisées sans l'autorisation écrite de leurs propriétaires respectifs et aucune autorisation d’utilisation implicite ou explicite ne vous est conférée par les Modalités.

Le Propriétaire ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie que les divers éléments figurant dans le Site n'enfreignent pas les droits d’un tiers.

Le Propriétaire se réserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés dans les Modalités. Aucune disposition des Modalités ne doit être interprétée comme conférant implicitement une licence ou un droit d’utilisation en vertu d'un droit d'auteur, d'un brevet, d'une marque de commerce ou d'un autre droit de propriété intellectuelle du Propriétaire ou d'une autre personne ou entité.

4.    Information transmise sur l’Internet

Vous reconnaissez que les renseignements ou éléments que vous fournissez par voie électronique lorsque vous accédez à ce site Web ou dont vous faites usage ne constituent pas de l’information confidentielle, sauf dans la mesure requise par les lois applicables, et à l’exception des informations personnelles qui sont sujettes à la politique de protection de la vie privée du Site disponible à l’adresse suivante Politique.

Vous reconnaissez également que toute communication non protégée sur l’Internet peut être interceptée ou altérée ou se perdre.

5.    Nom d’utilisateur et mot de passe

L'utilisation de certains services offerts sur le Site nécessite une inscription. Si vous décidez de vous inscrire, vous acceptez de fournir des renseignements exacts à votre sujet, comme l'exige le processus d'inscription, et de vous assurer de leur exactitude en effectuant les mises à jour nécessaires dès que possible. Vous acceptez : a) d'assurer la confidentialité de tous les mots de passe ou autres identificateurs de compte que vous aurez choisis ou qui vous seront attribués au moment d'une inscription au Site et b) d'assumer la responsabilité à l'égard de toutes les activités reliées à l'utilisation de ces mots de passe ou de ces comptes. De plus, vous acceptez d’aviser le Propriétaire de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte.

Vous reconnaissez que le Propriétaire peut, à sa seule et absolue discrétion, et ce, sans préavis, suspendre, ou désactiver votre compte, ou votre accès au Site et supprimer tout renseignement ou contenu se rapportant au Site, pour quelque motif que ce soit, y compris si le Propriétaire est avisé ou constate que vous avez violé les Modalités. En outre, vous reconnaissez que le Propriétaire, de même que ses dirigeants, officiers et employés ne seront aucunement responsable de tout dommage causé par la suppression ou la suspension de tout compte ou par l’utilisation non autorisée de votre mot de passe ou compte.

6.    Surveillance

Le Propriétaire se réserve le droit de surveiller l'accès au Site, de même que toute activité sur le Site. De plus, le Propriétaire peut, à sa discrétion, intervenir afin de faire respecter les Modalités, mais ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie à cet effet. En accédant au Site et en l’utilisant, vous consentez expressément à une telle surveillance, le cas échéant, et à toute éventuelle intervention du Propriétaire rendue nécessaire, à son avis, afin de faire respecter les conditions d’utilisation ou de se protéger de toute éventuelle responsabilité.

7.    Liens

Les liens et renvois à d'autres sites Web sont fournis uniquement pour votre commodité. Le Propriétaire n’est aucunement responsable du contenu de ces autres sites ou des produits et services offerts par l’intermédiaire de ceux-ci. Il vous est interdit de créer des liens pointant vers des pages du Site autres que la page d’accueil du Site, sans l'autorisation expresse du Propriétaire. Pour obtenir cette permission, veuillez adresser votre demande à l’adresse suivante :  Demande d'information.

8.    Fichiers témoins (« cookies »)

Vous consentez à l’utilisation de « témoins » (très petits fichiers textes adressés à votre logiciel de navigation par un site Web) par le Propriétaire. Les témoins sont utilisés afin de permettre au Propriétaire de mémoriser vos préférences et de rendre votre prochaine visite du Site plus agréable. Les témoins permettent également au Propriétaire de vous offrir un meilleur service en personnalisant le contenu, les bannières et les promotions auxquels vous et d'autres usagers auront accès dans le Site. La plupart des fureteurs acceptent les témoins par défaut, mais vous pouvez modifier les paramètres de ces témoins pour les refuser. Une telle modification peut toutefois limiter l’accès à certaines sections du Site, notamment celles nécessitant une inscription ou un abonnement.

9.    Exclusion de garanties

Le Propriétaire ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant à : (i) la fonctionnalité, (ii) l’accessibilité, (iii) la permanence, (iv) l'état du Site ou des informations, applications, produits et services y figurant et (v) l’exactitude de son contenu.

es éléments, informations, applications, produits, services mentionnés ou offerts sur le Site vous sont fournis « tels quels », sans garantie d'aucune sorte. Le Propriétaire nie toute garantie, verbale ou écrite, légale, expresse ou implicite, notamment les garanties de qualité marchande, d'utilisation à une fin particulière et de non-violation des droits de tiers.

Ces exclusions s'ajoutent à toute exclusion spécifique autrement prévue dans les Modalités. Si l'exclusion de certaines garanties n'est pas permise dans votre juridiction, elle peut ne pas s’appliquer à vous.

10.    Limitation de responsabilité

Le Propriétaire, incluant ses administrateurs, employés et dirigeants, ne sont aucunement responsables, ni envers vous, ni envers des tiers à l’égard de toutes réclamations, pertes ou dépenses et de tous coûts ou dommages, quels qu’ils soient, y compris des dommages-intérêts directs, indirects, accessoires, spéciaux, exemplaires ou punitifs découlant de l’accès ou de l’utilisation du Site. Pour plus de certitude mais sans limiter la généralité de ce qui précède, le Propriétaire n’est aucunement responsable de toute réclamation, perte ou dépense et de tout coût ou dommage découlant ou relié à ce qui suit:

1. les retards, les interruptions et les pannes de lignes, de réseaux, d’ordinateurs, d’électricité ou de systèmes de communication, ainsi que tout retard dans la transmission d’information, incluant vos instructions, survenant en conséquence de tels événement;
2. le piratage du Site ou l’infection du Site ou de votre ordinateur par un virus informatique ou tout autre logiciel malveillant;
3. l’incapacité d’accéder, en tout temps, à une partie quelconque du Site;
4. l’interception, la perte ou la divulgation de renseignements confidentiels ou sensibles transmis par l’Internet, y compris des renseignements personnels;
5. l’omission de la part du Propriétaire de prendre des mesures correctives lorsqu’il est avisé d’une quelconque problématique;

Les exclusions et limitations susmentionnées sont applicables à tout type de réclamation, que celle-ci soit de nature contractuelle ou extra contractuelle ou basée sur toute autre théorie de responsabilité, les dites exclusions et limitations s’appliquant même si le Propriétaire est avisé de la possibilité de telle réclamation.

Étant donné que certaines juridictions n’autorisent pas certaines exclusions ou la limitation de responsabilité, la responsabilité du Propriétaire dans de tels territoires est limitée dans la mesure autorisée par la loi.

11.    Indemnisation

Vous vous engagez à prendre fait et cause ou à défaut à indemniser le Propriétaire, incluant ses administrateurs, employés et dirigeants, de toutes responsabilité, dommages, coûts et frais (incluant les frais raisonnables d’avocats et d’experts) suite à tout litige ou réclamation basé sur une action ou une omission de votre part, incluant le non respect des conditions d’utilisation du site ou l’utilisation du site par vous ou toute personne à qui vous donnez accès au site .

12.    Responsabilité quant au système informatique

Vous demeurez, en tout temps, responsable de tout dommage causé à votre système informatique par (i) le branchement, la configuration et la compatibilité des différentes composantes dudit système, (ii) l’utilisation de tout matériel provenant de tout site Web, (iii) l’accès à tout site Web ou (iv) le téléchargement des données, logiciels ou virus.

Le Propriétaire incluant ses administrateurs, employés et dirigeants, ne peut assumer quelque responsabilité que ce soit pour l’accès illicite à votre système informatique par des pirates informatiques et pour la qualité, la fiabilité, la compatibilité et la rapidité des services rendus par votre fournisseur de services Internet.

13.    Loi applicable

Le Site est contrôlé et exploité par le Propriétaire à partir de ses bureaux situés dans la Ville de St-Rémi, Québec, Canada et les Modalités sont régies par les lois applicables dans la Province de Québec, sans égard aux principes de conflits de lois. Vous acceptez d'être lié par ces lois et de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Montréal en ce qui a trait à l'interprétation ou à l'application des Modalités et à l’utilisation du Site ou des services et de l’information qui y sont offerts .

14.    Dispositions finales

1. Si une disposition des Modalités est déclarée illégale, invalide ou d’un caractère non exécutoire par une autorité compétente dans un territoire quelconque, cette illégalité ou invalidité ou ce caractère non exécutoire n’a aucun effet sur la disposition en question dans un autre territoire et ne rend aucunement cette disposition illégale, invalide ou non exécutoire dans un autre territoire, et n’a pas non plus d’effet, notamment sur le plan de la légalité, de la validité ou du caractère exécutoire, sur quelque autre disposition des Modalités dans tout territoire.
2. Le Propriétaire peut modifier ou autrement mettre à jour les Modalités de temps à autre, sans avis. En continuant d’utiliser le Site après l’entrée en vigueur de telles modifications, vous acceptez les nouvelles Modalités.
3. Les Modalités constituent l'entente intégrale entre vous et le Propriétaire en ce qui concerne votre utilisation du Site, de ses services et de son contenu, et remplacent les modalités de toute entente, communication, ou proposition antérieure ou contemporaine, que celles-ci soient sous forme électronique, verbale ou écrite, entre vous et le Propriétaire relativement à ce sujet.

POLITIQUE EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

La présente politique en matière de protection de la vie privée (la « Politique ») s’applique à la cueillette de renseignements personnels par Lécuyer et Fils ltée (« Lécuyer ») par l’entremise du site Web  www.lecuyerbeton.ca (le « Site »).

Nous reconnaissons l’importance de protéger votre vie privée. Pour cette raison, nous avons pris les mesures appropriées afin d’assurer que tout renseignement personnel que nous obtiendrons de vous, en tant qu’utilisateur du Site, soit protégé dans les limites de nos capacités. Veuillez lire attentivement la présente Politique.

Renseignements personnels.

Un renseignement personnel est une information qui réfère à un individu, ou qui permet qu’il soit identifié. Un renseignement personnel comprend toute information qui peut vous être reliée, telle votre nom, adresse, numéro de téléphone ou courrier électronique.

Cueillette de renseignements

Des renseignements peuvent être recueillis de deux façons lorsque vous utilisez le Site. Dans un premier temps, lorsque vous accédez au Site, des renseignements non-personnels peuvent automatiquement être échangés entre votre ordinateur et notre serveur. En particulier, les renseignements suivants peuvent être recueillis : le nom de domaine de votre fournisseur de service Internet, le type de fureteur et le système d’exploitation que vous utilisez pour accéder au Site, la date et l’heure d’accès ainsi que les pages que vous visitez. Nous n’obtenons pas votre courrier électronique automatiquement lorsque vous accédez au Site. En revanche, des renseignements additionnels peuvent être recueillis lorsque vous sollicitez les services offerts sur le Site. Par exemple, lorsque vous nous contactez par courriel ou lorsque vous vous inscrivez au Site en créant un nom d’utilisateur et un mot de passe, nous vous demanderons de fournir notamment votre nom, numéro de téléphone, adresse postale ou adresse de courrier électronique.

Utilisation de vos renseignements personnels.

Si vous choisissez de nous fournir vos renseignements personnels, nous pourrons les utiliser, notamment, afin de répondre à vos demandes de renseignements, de vous envoyer des publications ou des nouvelles sur des domaines jugés d'intérêt pour vous, d’améliorer nos communications avec vous ou, de façon plus générale, afin d’améliorer le contenu du Site ou de conduire des sondages.

Divulgation de vos renseignements personnels.

Sujet aux modalités de la présente politique, vos renseignements personnels ne seront pas transmis à des tiers pour des fins de commercialisation ou de sollicitation sans votre accord. Nous ne vendrons en aucun cas vos renseignements personnels à des tiers, sauf dans l’éventualité d’une vente du Site à une tierce partie.

Risques reliés à l’Internet.

Bien que tous les efforts soient déployés afin de s’assurer qu'un tiers ne consultera ni n'obtiendra des renseignements personnels vous concernant, une confidentialité et une sécurité complètes ne sont pas à ce jour possibles sur Internet. Toute communication électronique non codée et transmise par Internet n’est, comme c’est le cas pour toute communication transmise par tout autre médium tel que le téléphone cellulaire, ni sûre ni confidentielle, et est susceptible d’interception, de perte ou de modification. Vous reconnaissez que Lécuyer, ses sociétés affiliées et leurs administrateurs, employés et dirigeants respectifs ne sont pas responsables et ne peuvent être tenus responsables, par vous ou par un tiers, des dommages ou préjudices subis advenant l’interception, la divulgation, la perte ou tout autre problème lié à vos communications électroniques avec Lécuyer. Vous assumez donc les risques associés à la transmission et la communication de vos renseignements personnels.

Liens à d’autres sites.

Les sites Web de tiers auxquels vous pouvez accéder par des liens placés sur le Site ne sont pas opérés par Lécuyer et ne sont pas soumis à la présente politique. Nous vous recommandons de prendre connaissance de la Politique en matière de protection de la vie privée de sites Web de tiers afin de comprendre la procédure de cueillette, d’utilisation et de divulgation de vos renseignements personnels. Lécuyer n’a pas revu tous les sites Web liés au présent Site et nie toute responsabilité pour tout contenu ou pratique de ces sites, particulièrement par rapport à la protection de vos renseignements personnels et à votre vie privée. L’inclusion de tout lien à un site Web n’implique pas que Lécuyer approuve le contenu ou les politiques d’un tel site Web. Vous utilisez ces sites à vos risques.

Contrôle et accès à vos renseignements personnels.

Vos renseignements personnels seront conservés sur support informatique à l’adresse suivante : 17, rue du Moulin,  Saint-Rémi (Québec), J0L 2L0 . Vous pouvez consulter tous vos renseignements personnels en soumettant une demande à l’adresse électronique suivante : Demande d'informations. Vous pouvez aussi demander la rectification de tout renseignement personnel qui serait inexact. Une réponse vous sera transmise dans les trente (30) jours de la date de votre demande. Si, pour toute raison, la demande d’accès ou de rectification de vos renseignements personnels est refusée, les motifs d’un tel refus vous seront communiqués par écrit. Si une photocopie de vos renseignements personnels est demandée, des frais raisonnables, qui vous seront communiqués au préalable, pourraient être imposés.

Changements à la Politique.

Bien que notre engagement envers votre vie privée demeurera inchangé, Lécuyer pourra modifier, ajuster ou autrement mettre à jour la Politique de temps à autres. La date des dernières mises à jour de la Politique (ci-après « Date d’entrée en vigueur ») est inscrite ci-dessous. Si nous effectuons une mise à jour de la Politique, la Date d’entrée en vigueur sera changée pour indiquer la date à laquelle la dernière mise à jour à été effectuée.

Pour toute question relative à la présente Politique ou aux pratiques du Site en matière de protection des renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous par la demande d'informations .